Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POINT TOILES PAR DEDICACES
M. PHILIPPE GABARD Mme. AURELIE GABARD
Numéro de dépôt :
3988048
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque POINT TOILES PAR DEDICACES
Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par monsieur PHILIPPE GABARD et madame AURELIE GABARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POINT TOILES PAR DEDICACES »
Les déposants sont monsieur PHILIPPE GABARD domicilié(e) 2 RUE JULES FAVRE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France et madame AURELIE GABARD domicilié(e) 2 RUE JULES FAVRE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE GABARD domicilié(e) 2 RUE JULES FAVRE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PHILIPPE GABARD - 2 RUE JULES FAVRE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France
Mme. AURELIE GABARD - 2 RUE JULES FAVRE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France
M. PHILIPPE GABARD - 2 RUE JULES FAVRE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616239 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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